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Contrôleur général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1201200502 AR 28 à 37, 58 à 107, 109, 111, 113, 115 à 116, 118, 120, 122, 124 à 125, 127, 129, 131, 133, 135, 137, 139, 141, 143 à 144, 149, 151 à 158
    Titre : 3. Dépenses d’administration
    Date : 1800/1976

    • 1201200502 AR 29 à 37, 58 à 107, 109, 111, 113, 115 à 116, 118, 120, 122, 124 à 125, 127, 129, 131, 133, 135, 137, 139, 141, 143 à 144, 149
      Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général
      Date : 1862/1976

    • 1201200502 AR 151 à 156
      Titre : 3.3. Comptes d’attente
      Date : 1859/1948

      • 1201200502 AR 151
        Titre : 3.3. COMPTES D'ATTENTE 3.3.1. Fonctionnement Dépenses à régulariser et recettes non classées, instructions : note, extrait de règlement. 1859-1880 3.3.2. Compte « Recettes non classées » 3.3.2.1. Recettes non classées portées au crédit des succursales Situations et résolutions d'affaires particulières : note, état. 1871-1900 Situations et demandes de renseignements du Contrôle sur leur origine et leur apurement : note interne, registre. 1941-1948 3.3.2.2. Utilisation de crédits supplémentaires Crédits supplémentaires pour les succursales, situations : registre. 1915-1920
        Date : 1859-1948

      • 1201200502 AR 152
        Titre : Crédit reliquat disponible des exercices de 1901 et 1902 pour de nouvelles installations, enregistrement des dépenses : registre. 1902-1907 Crédit supplémentaire voté le 23 juin 1904 ouvert au chapitre X pour travaux urgents dans les succursales et pour l'acquisition de mobiliers, enregistrement de dépenses extraordinaires : registre. 1904-1908 Crédits supplémentaires voté le 21 déc. 1907, le 23 juin 1908 et en 1909, enregistrement des dépenses : registre. 1908-1911 Crédit supplémentaire de l'exercice 1907, enregistrement des dépenses : registre. 1907-1909 Crédit supplémentaire voté le 23 déc. 1909 (« sup 09 bis), enregistrement des dépenses : registre. 1911-1914 Crédit supplémentaire voté le 23 juin 1910, enregistrement des dépenses : registre. 1909-1919 Crédit voté le 15 juin 1911 d'après un reliquat disponible des comptes de l'exercice 1910, enregistrement des dépenses : registre. 1911-1919 Crédit supplémentaire voté le 21 déc. 1911, enregistrement des dépenses : registre. 1912-1916
        Date : 1902-1919

      • 1201200502 AR 153
        Titre : Crédit supplémentaire voté le 21 déc. 1911, enregistrement des dépenses « acquisition de coffres » : registre. 1912-1914 Crédit supplémentaire pour l'exercice 1912 voté le 20 juin 1912 au chapitre X art. 5 de Paris (« sup 1912 »), enregistrement des dépenses : registre. 1912-1919 Crédit supplémentaire pour l'exercice 1912 (« sup 1912 bis »), enregistrement des dépenses : registre. 1912-1916 Crédit supplémentaire pour l'exercice 1913 voté le 19 juin 1913 au chapitre X art. 1 Paris, au chapitre X succursales, enregistrement des dépenses : registre. 1913-1920 Crédits supplémentaires votés le 18 oct. 1913 au chapitre X art. 1 et 5 de Paris (« sup 1913 bis »), enregistrement des dépenses : registre. 1914-1920 Crédits supplémentaires voté la 5 fév. 1914 pour aménagement d'un bureau auxiliaire à Lille et voté le 18 juin 1914 au chapitre X art. 5 de Paris et au chapitre X des succursales (« sup 1914 »), enregistrement des dépenses : registre. 1914-1929 Crédits supplémentaires votés le 24 déc. 1914, 2ème crédit, le 21 déc. 1915 (« sup 1914 bis », « sup 1915 »), enregistrement des dépenses : registre. 1914-1919
        Date : 1912-1929

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